CUVEE MADAME SANS-GENE

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN

Présentation de la marque CUVEE MADAME SANS-GENE

Déposée le 24 août 1990 par la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE MADAME SANS-GENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN domicilié(e) SOULTZMATT, ROUFFACH ET ENVIRONS, (Coopérative Agricole à capital et personnel variables), 52 rue de Soultzmatt, 68250 WESTHALTEN (dossier no 2180706) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 984 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2180706) - France.

La marque CUVEE MADAME SANS-GENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE MADAME SANS-GENE est expirée depuis le 24 août 2010.

CAVE COOPERATIVE VINICOLE DE WESTHALTEN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES PRINCES EVEQUES , LES CIGALES , S'WINKÄCHELE , (Marque figurative) , CUVEE MADAME SANS-GENE , CUVEE MARECHAL LEFEBVRE ROUFFACH , CUVEE MARECHAL LEFEBVRE ROUFFACH , WINSTUB , VIN D'ALSACE , D'WIESTUB